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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) déclaration
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.