Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Cadastre napoléonien

Cadastre napoléonien

Cadastre révisé

Cadastre révisé

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contributions directes

Contributions directes

Contributions et taxes des prestations.

Contributions et taxes des prestations.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

Fiscalité, contribuables.

Fiscalité, contribuables.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

Taxe municipale sur les chiens.

Taxe municipale sur les chiens.