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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) élection
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Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.