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Courtes, Mairie de (Ain, France) registre
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Eau et santé.
Eau et santé.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Tables décennales.
Tables décennales.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.