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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) société
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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Vaccinations.
Vaccinations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
École primaire communale.
École primaire communale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Eau et santé.
Eau et santé.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance