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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) registre
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Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
École primaire communale.
École primaire communale.