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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Décroissant
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
École.
École.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.