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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbystère.
Presbystère.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
École.
École.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dépenses.
Dépenses.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Édifices publics
Édifices publics
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable