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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Aliénés.
Aliénés.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police économique.
Police économique.
Eau et santé.
Eau et santé.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Tramway.
Tramway.
Chasse.
Chasse.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Installations classées.
Installations classées.