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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) liste nominative Français
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Chasse.
Chasse.
École primaire communale.
École primaire communale.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.