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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chasse.
Chasse.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.