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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Chasse.
Chasse.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.