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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
École.
École.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Contentieux.
Contentieux.