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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) registre
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Eau et santé.
Eau et santé.
École primaire communale.
École primaire communale.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Tables décennales.
Tables décennales.