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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
École de filles.
École de filles.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Cimetière.
Cimetière.
Police locale.
Police locale.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Emprunts.
Emprunts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Écoles.
Écoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
État de section.
État de section.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
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