Conseil municipal et élections municipales. Add to clipboard 1K11 File 1816-1977 Part of Fonds communal de Montceaux Nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêté serment de fidélité, protestations électorales, correspondance, affiche (1816-1875). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, contentieux électoraux, affiches (1876-1977).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance. Add to clipboard 1D1-5 recordgrp 1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815) Part of Fonds communal de Montceaux