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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) location
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Carrières communales.
Carrières communales.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.