The municipal archives of the department of Ain

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)

1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)

Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Contentieux, assurance

Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

Contentieux.

État civil

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

1823-1832

Registres d’état civil.

1863-1872

Naissances

Naissances, tables décennales.

Mariages.

Décès, tables décennales.

1903-1912

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

Gestion courante de l'état civil.

1813-1982

Agriculture

Syndicats et mutuelles agricoles.

Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.

Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.

Matrice de propriétés.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Contributions directes.

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Bibliothèque administrative

1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)

1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)

Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).

Modification du territoire.

Histoire de la commune.

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Contentieux, assurance

Contentieux.

État civil

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

1823-1832

Registres d’état civil.

1863-1872

Naissances

Naissances, tables décennales.

Mariages.

Décès, tables décennales.

1903-1912

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

Gestion courante de l'état civil.

1813-1982

Agriculture

Syndicats et mutuelles agricoles.

Matrice de propriétés.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Contributions directes.

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Impôts et contribution extraordinaires.

Recensement militaire

Recrutement et préparation du recensement.

Déserteurs, volontaires, décès de militaires.

Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Sapeurs-pompiers.

Mesures d'exception et faits de guerre

Première Guerre mondiale.

Seconde Guerre mondiale.