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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Sinistres.
Sinistres.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
École de filles.
École de filles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse.
Chasse.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.