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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) registre
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Taille.
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Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Livre comptable.
Livre comptable.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registres.
Registres.
Chasse.
Chasse.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
1813-1982
1813-1982
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.