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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Chasse.
Chasse.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.