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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste
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Croissant
1813-1982
1813-1982
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église.
Église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Viticulture.
Viticulture.