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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) propriété publique
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Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Carrières communales.
Carrières communales.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.