Affichage de 24 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Presbytère.
Presbytère.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Église.
Église.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
1813-1982
1813-1982