Archives communales de l’Ain

Travaux connexes au remembrement.

Personnel de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Conseil général et conseil municipal.

Modification du territoire.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Photographies noir et blanc.

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.