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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) administration
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
1813-1982
1813-1982
Taille.
Taille.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Installations classées.
Installations classées.
Cimetière.
Cimetière.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Carrières communales.
Carrières communales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Presbytère.
Presbytère.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Agents partis.
Agents partis.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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