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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
École de filles.
École de filles.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Sinistres.
Sinistres.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Chasse.
Chasse.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.