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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Usine et industrie.
Usine et industrie.