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Attignat, Mairie d' (Ain, France) File
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1700-1719
1700-1719
1781-1792
1781-1792
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
1968-1975
1968-1975
1973-1982
1973-1982
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1973-1982
1973-1982
1803-1812
1803-1812
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Folios 1 à 658
Folios 1 à 658
Folios 659 à 1258
Folios 659 à 1258
1882-1910
1882-1910
Volume 5
Volume 5
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soutiens de famille et mobilisation.
Soutiens de famille et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
1881-1913
1881-1913
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
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