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Attignat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Affiches.
Affiches.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Livres comptables.
Livres comptables.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1900-1970
1900-1970
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
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