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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
1821-1980
1821-1980
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Chasse.
Chasse.
1860-1949
1860-1949
Police économique.
Police économique.
École des filles.
École des filles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Contributions.
Contributions.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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