Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
- 00Fi015_001
- Pièce
- [début 19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux effectués suite à l’incendie du 22 novembre 1976 consistant en la remise en état du club de jeunes situé au 1er étage : délibérations, devis, pièces contractuelles, réception des travaux, factures, correspondance (1976-1977).
Travaux de remise en état : estimation sommaire des travaux, délibérations, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1984).
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extension du réseau d’assainissement, 2ème tranche (1974) et programme de travaux 1978 concernant les canalisations et le poste de relèvement : projets, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance 1978-1979) ; correspondance (1981-1982) ; subventions pour travaux (1979-1988).
Lotissement communal Le Pavillon.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
Électrification rurale et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique : adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1979-1981). Éclairage public. – Entretien et extension (1969-1981).
Établissements recevant du public.
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Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction d’une halle de sports : appel d’offres, délibérations, financement, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, réception des travaux, plans, correspondance (1979-1984).
Réfection de l’aire de basket et construction de vestiaires (1967-1974).
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Acquisition, vente et échange : rapports du géomètre et d’expert, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
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Acquisition d’un tènement immobilier situé au lieudit Le Château appartenant aux époux G. [1] : délibérations, commission départementale de contrôle des opérations immobilières, emprunt, plans, correspondance (1966-1967).
Travaux d’aménagement consistant en la création d’appartements : devis, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1969-1973).
[1] Le projet est de le transformer en un bâtiment à vocations agricoles multiples. L’acte notarié est conservé sous la cote N1
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Ouverture d’une carrière communale à ciel ouvert au lieudit Vernay (1966).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit La Carronière par l’entreprise Briqueteries Chambaud (1970).
Exploitation, remise en état et abandon d’une carrière au lieudit Les Ecuets par l’entreprise Briqueteries Chambaud (1972, 1981-1984).
Exploitation de la carrière par la Sarl FAMY et Cie (1975-1981).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transport d’éthylène et stockage souterrain d’hydrocarbures, occupation du domaine public : enquête publique, servitudes, délibérations, déclaration d’intérêt général, demandes d’autorisation, plans (1965-1972).
Transport de gaz sur la ligne Ars-sur-Formans - Etrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976).
Transport de gaz sur la ligne Etrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1982).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Établissement de câbles souterrains et branchements : relations avec les PTT, plans, relevés des terrains, correspondance (1968-1983).
Téléphone : installation du téléphone par le District rural de Montrevel-en-Bresse : conventions, listes des travaux, comptes rendus de réunion, délibérations, états d’avancement, études financières, extension du commutateur, correspondance (1971-1976) ; poste téléphonique du hameau de Jalamonde : convention de type 21, correspondance (1965-1966, 1976).
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Projet et correspondance (1964-1969).
1ère tranche (1971-1973) et 2ème tranche (1973) : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973).
Station d’épuration, construction : projet, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973) ; surveillance de la station : analyses d’eau et des boues d’épuration (1972-1982).
Institut géographique national.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Projet non retenu
Monument aux morts. – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans calque.
Distribution de l’énergie électrique.
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Plan calque du réseau.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
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Champ de foire et places publiques.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Concession : contrats, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
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Maison d’école (second bâtiment).
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Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907).
Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908).
Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910).
Aménagement et création d’appartements : plans (1970).
Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973).
Travaux de réfection (1979).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
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Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
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Installations classées et contrôle d’établissements.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, déclarations d’autorisation, dossiers de procédure, plans.
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Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction d’un nouveau cimetière et agrandissement de l’ancien : arrêté préfectoral, plan des lieux, plan calque, correspondance (1894-1896).
Construction de murs de clôture : délibération, note explicative, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, décompte des travaux, plan et dessins, correspondance (1896-1898).
Construction d’un mur de soutènement au sud du cimetière : avant-métré (1928).
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Inspection des viandes, tueries.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Inspection sanitaire des foires et marchés : arrêté du maire, délibération, correspondance (1883).
Inspection des viandes : arrêtés préfectoraux, statistiques, correspondance (1909-1952).
Tueries particulières, exploitation : arrêtés d’autorisation, plans, correspondance (1908, 1937, 1947-1948).
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : plan (1877) ; construction de préaux couverts : plan (1894).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).