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Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
1969-1972
1969-1972
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1836-1844
1836-1844
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
A à D
A à D
1829-1869
1829-1869
1870-1926
1870-1926
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
1910-1949
1910-1949
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
1895-1928
1895-1928
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Notaires.
Notaires.
Vaccinations.
Vaccinations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
1811-1839
1811-1839
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1839-1904
1839-1904
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
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