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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux recordgrp
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Registres des naissances.
Registres des naissances.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mariages.
Mariages.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Installations classées.
Installations classées.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.