Showing 12 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) File correspondance
Print preview View:
Ascending
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Garde nationale.
Garde nationale.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.