The municipal archives of the department of Ain

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

4D5
File
1815-1831

Part of Fonds communal de Villebois

Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.

Carrières en exploitation.

04D013_001
Item
1821

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Dessin technique d’un aqueduc

02Fi001_001
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
File
1896-1950

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

Modification de territoire.

3D1
File
1838-1871

Part of Fonds communal de Villebois

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

Plan de la place communale du noyer.

04D017_001
Item
1849

Part of Fonds communal de Villebois

Monument aux morts.

1M13
File
1919-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Item
an III

Part of Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Église.

02M001_009
Item
1846

Part of Fonds communal de Villebois

Reconstruction : plan des fondations.

Église. – Reconstruction.

02M001_010
Item
1849

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des fondations.

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

02M003_001
Item
[1800-1815]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.

04M001_006
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

04M001_012
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Item
1898

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Item
1913

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

01O010_009_010
Item
1922

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.