- FF
- Series
Part of Fonds communal de Grièges
38 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Part of Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Part of Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Part of Fonds communal de Grièges
Copie d’actes.
La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.
Part of Fonds communal de Grièges
Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Part of Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Part of Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Contributions, administrations financières
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges