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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Divers
Divers
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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