Showing 23 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File dons-et-legs
Print preview View:
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.