Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
- 01G017_001
- Item
- après 1919
Part of Fonds communal de Léaz
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Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
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Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
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Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
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État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
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1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
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Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
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1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
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1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
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1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
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1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
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1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
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Extraits du registre des délibérations.
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Contient aussi des arrêtés municipaux.
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Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
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Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
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Cadastre, contributions directes
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Registre des états de sections des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Copies de la matrice.
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Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
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Registre à souche des déclarations.