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nappe d'eau
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Étangs.
Étangs.
Marais.
Marais.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Étangs.
Étangs.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Belles actions.
Belles actions.
Étangs.
Étangs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Étangs.
Étangs.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Eau potable.
Eau potable.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.