- T9
- File
- 1973-1976
Part of Fonds communal de Villebois
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
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Lotissement HLM Croix Trieux, construction de 13 pavillons : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique pour l’élargissement du chemin d’accès, rapport, plans, correspondance (1960-1967).
Lotissement HLM d’Albion, construction de 12 maisons : acquisition de terrain, cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, permis de construire, comptes rendus de chantier, plan des réseaux, correspondance (1975-1979).
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Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
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Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Planification urbaine et secteurs protégés.
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Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
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Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Untitled
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Édifices communaux, établissements publics
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Élections, personnel municipal
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Testaments et inventaires de biens après décès.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Police, hygiène publique, justice
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
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Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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