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Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1900-1970
1900-1970
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Création et élection.
Création et élection.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Eau potable.
Eau potable.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1939-1959
1939-1959
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Administration générale.
Administration générale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.