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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat registre
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.