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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins arrêté préfectoral
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Chasse.
Chasse.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Église.
Église.
Épizooties.
Épizooties.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gravières.
Gravières.
Installations classées.
Installations classées.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Terrains communaux.
Terrains communaux.