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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat registre
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Décroissant
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité.
Fiscalité.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.