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Descriptions archivistiques
District rural de Montrevel-en-Bresse (Montrevel-en-Bresse, Ain) arrêté préfectoral
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District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.