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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.