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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.