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démolition
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
École.
École.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Ponts.
Ponts.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Puits.
Puits.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.